Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Force de tradition spiceking
Monsieur Jean-Pierre DAUL

Numéro de dépôt :
98765220
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque Force de tradition spiceking

Déposée le 18 décembre 1998 par monsieur Jean-Pierre DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Force de tradition spiceking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DAUL domicilié(e) Domaine du 18 juin 1940, Ville sur Yron, 54800 JARNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Force de tradition spiceking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force de tradition spiceking est expirée depuis le 18 décembre 2008.

Jean-Pierre DAUL a également déposé les autres marques suivantes : WURZIDAUL , Les Espiciers plaisir de tradition , DAULOTIN , MONSIEUR EPICES , JEPIDA


Monsieur Jean-Pierre DAUL - Domaine du 18 juin 1940, Ville sur Yron, 54800 JARNY - France


CABINET WAGRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 27 février 2006 - Concession de licence n°429029 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 4 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439723 - Publication au BOPI 2006-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle non en métaux précieux. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poissons et de fruits ; confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, produits panifiés, pâtisserie dite " viennoise ", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux et liqueurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.